FONCIERE-ECOCIRC.FR

Éditeur du site :
Nom de l’entreprise : Foncière EcoCirc
Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
Siège social : 25 quai du Président Paul Doumer, 92400 Courbevoie, France.
Numéro d'immatriculation : 93760185400014
N° TVA intracommunautaire : FR59937601854
E-mail : contact@fonciere-ecocirc.fr

Directeur de la publication :
Nom : Antoine Willerval

Hébergeur du site :
Nom de l’hébergeur : Squarespace, Inc.
Adresse : 225 Varick Street, 12th Floor, New York, NY 10014, États-Unis
Téléphone : +1 646-580-3456
Site web : www.squarespace.com

Propriété intellectuelle :
Le contenu du site www.fonciere-ecocirc.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Foncière EcoCirc, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, même partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite.

Limitation de responsabilité :
Foncière EcoCirc s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à vérifier les informations directement auprès de Foncière EcoCirc.
Foncière EcoCirc décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

Protection des données personnelles :
Conformément à la réglementation en vigueur (RGPD et loi Informatique et Libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@fonciere-ecocirc.fr.

Cookies :
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez configurer vos préférences de cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Litiges et droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la Cour d’appel de Versailles.